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Title 49


CONTRAT

Voici les principales caractéristiques des contrats proposés par les Editions A-Eurysthée à ses Auteurs.


Droits d'auteur:

Le contrat-type prévoit la clause suivante : « 4) Pour prix des droits d’édition cédés ci-dessus, l’Éditeur paiera à l’Auteur, pour chaque exemplaire vendu, imprimé sur papier ou numérique, un droit: sur les exemplaires de l’édition courante, l’Auteur recevra un droit de : (i) dix pour-cent (10%) dès le premier exemplaire jusqu'à mille exemplaires (tous types de support confondus, papier ou numérique); (ii) quinze pour-cent (15%) jusqu'à 5000 exemplaires (tous types de support confondus); (iii) vingt pour-cent (20%) au-delà (tous types de support confondus). »


Obligation financière de l'Auteur vis à vis de l'Editeur:

Le contrat-type de la Maison ne prévoit aucun versement de la part de l'Auteur, ou de quelque personne liée à l'Auteur, en faveur de l’Éditeur, sous aucune forme, autre que la livraison du manuscrit et des illustrations. La Maison ne pratique pas l'édition dite "à compte d'auteur".


Exemplaires de l'ouvrage édité à disposition de l'Auteur:

« L’Éditeur remettra à l'Auteur 10 exemplaires sur papier de son ouvrage, en complète propriété. »

Si l'Auteur désire un nombre plus élevé d'ouvrages - hors service de Presse - il lui faudra, par contre, comme il est de coutume, les acquérir auprès de la Maison d'Edition.


Service de Presse :

« 5) Le nombre des exemplaires destinés au Service de Presse ne sera pas inférieur à dix. Au-delà, le nombre dépend de la décision de l’Éditeur. » « L’Éditeur se chargera de produire et expédier soit des exemplaires complets, soit des extraits variés, gratuits, sous forme numérique, aux associations, entreprises et particuliers susceptibles de participer à la promotion de l'ouvrage.  »

Dans les faits, le nombre de livres utilisés par le Service de Presse est beaucoup plus important. Certains de ces ouvrages sont même remis par l'Editeur à l'Auteur afin qu'il les utilise dans ses rapports avec la Presse.


Livres numériques et Google Books:

Tous les ouvrages édités par A-Eurysthée le sont sous forme de livre-papier, et sous forme numérique. Depuis l'acceptation de la Maison dans le programme Google Books, ils sont aussi disponibles, partout dans le monde, par cet intermédiaire, lui-même appuyé sur le puissant moteur de recherche Google.